Déposée le 30 avril 2012 par monsieur Yves BUTZERIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est monsieur Yves BUTZERIN domicilié(e) 39 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.
La marque KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KART est expirée depuis le 30 avril 2022.
Yves BUTZERIN a également déposé les autres marques suivantes : BAGS IN MOTION , KART
M. Yves BUTZERIN - 39 rue Beaubourg - 75003 - PARIS - France
MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 9 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°637685 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Inscription le 23 novembre 2015 - Rejet partiel n°658320 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23
Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792546 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Etuis à lunettes ou à verres de contact ; sacs, housses, enveloppes, étuis pour le transport d'appareils électroniques, d'ordinateurs, d'agendas électroniques, d'ordinateurs portables, de téléphones, de tablettes tactiles ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, réveils ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; bagues, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, épingles de cravates, bracelets, breloques, broches, chaines, colliers, pendentifs ; bijoux de sacs ;
Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et le transport de documents, d'articles de bureau, d'ustensiles d'écriture ; porte-chéquiers ; pochettes pour documents ; pochettes pour passeports ; agendas, étuis pour stylos ; étuis pour cartes de visite ; trousses à crayons, trousses à dessin ; chemises pour documents ; porte-cartes ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, cartables, sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions. Porte-documents, serviettes (maroquinerie), attachés-cases, mallettes pour documents, porte-cartes de visite (portefeuille) ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; cabas, besaces, sacs fourre-tout, sacs pour le weekend, sacs polochons, sacs et valises à roulettes ; sacoches ; pochettes (sacs à main de soirée), coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; sac-housses de voyage pour vêtements et souliers ; trousses de voyage (maroquinerie), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étuis pour clés (maroquinerie) ;
